Marque expirée - Marque en non vigueur

<RICH INTERNET FEDERATION>
MONET Dominique Hélène Béatrice

Numéro de dépôt :
3460705
Date de dépôt :
06/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2016
<RICH INTERNET FEDERATION> de MONET Dominique Hélène Béatrice

Présentation de la marque <RICH INTERNET FEDERATION>

Déposée le 6 novembre 2006 par MONET Dominique Hélène Béatrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « <RICH INTERNET FEDERATION> »

Le déposant est MONET Dominique Hélène Béatrice domicilié(e) 94 boulevard de Port-Royal,75005 PARIS - 75005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONET Dominique Hélène Béatrice domicilié(e) 94 boulevard de Port-Royal,75005 PARIS - 75005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque <RICH INTERNET FEDERATION> est expirée depuis le 6 novembre 2016.

MONET Dominique Hélène Béatrice a également déposé les autres marques suivantes : L'ANNUAIRE RACINE , MA VIE EN « Je » , Live Newsbox , JOB-TROTTER , GLASS CEILING INDEX , formations internationales.com , pour s'orienter comparer s'organiser , Le Guide ROGER 5 sur 5 des ressources pour apprendre l'anglais ou l'américain, et le perfectionner , EDITIONS PONT MIRABEAU , L'ANNUAIRE DES ASSISTANTS & SECRETAIRES DE DIRECTION


MONET Dominique Hélène Béatrice - 94 boulevard de Port-Royal,75005 PARIS - 75005 - France


MONET Dominique Hélène Béatrice - 94 boulevard de Port-Royal,75005 PARIS - 75005 - France


Inscription le 12 juin 2007 - Rejet partiel n°455573 - Publication au BOPI 2007-06-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Papier, carton et cartonnages, photographie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, guides, journaux, prospectus, brochures, calendriers, posters, instruments d'écriture, enveloppes, pochettes, sacs, sachets pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), tubes en cartons, sacs à ordure (en papier ou en matières plastiques). Boites pour l'emballage en papier. Services de télécommunications, transmission d'information ou de données par voie télématique ou informatique, communications par terminaux d'ordinateurs. Education, enseignement, formation, activités culturelles, édition et publications de livres et de périodiques, édition et publication de contenus textuels, visuels ou sonores stockés sur disques compacts, optiques ou serveurs informatiques, production de films, organisation de concours en matière d'éducation, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques, services de jeux, culturels ou éducatifs, proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition. Conception et développement de logiciels, évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), études de projets techniques, architecture informatique, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, programmation pour ordinateur, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Conseils en propriété intellectuelle.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.