Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JETBUL
MONELLIA (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1290120
Date de dépôt :
19/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/1994

Présentation de la marque JETBUL

Déposée le 19 novembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONELLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JETBUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONELLIA domicilié(e) 2, rue de la Marsoupe à SAINT-MIHIEL (Meuse). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque JETBUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JETBUL est expirée depuis le 19 novembre 1994.

MONELLIA a également déposé les autres marques suivantes : JETBUL


MONELLIA (Société à Responsabilité Limitée) - 2, rue de la Marsoupe à SAINT-MIHIEL (Meuse). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Appareils et installations sanitaires, notamment baignoires équipées d'un système d'hydromassage.