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Marques déposées par madame MONELLE CUTARD
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rueducerfal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

rueducerfal
Mme. MONELLE CUTARD

Numéro de dépôt :
3927344
Date de dépôt :
15/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/06/2022
rueducerfal de MONELLE CUTARD

Présentation de la marque rueducerfal

Déposée le 15 juin 2012 par madame MONELLE CUTARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « rueducerfal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est madame MONELLE CUTARD domicilié(e) 2 RUE LACAZE - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. MONELLE CUTARD domicilié(e) 2 RUE LACAZE - 75014 - PARIS - France.

La marque rueducerfal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque rueducerfal est expirée depuis le 15 juin 2022.


Mme. MONELLE CUTARD - 2 RUE LACAZE - 75014 - PARIS - France


Mme. MONELLE CUTARD - 2 RUE LACAZE - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Formation.