Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M MONEDATA
MONEDATA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1731191
Date de dépôt :
03/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1997
M MONEDATA de MONEDATA

Présentation de la marque M MONEDATA

Déposée le 3 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) MONEDATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M MONEDATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONEDATA domicilié(e) 53, rue des Trois Fontanot, 92000 NANTERRE - France.

La marque M MONEDATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MONEDATA est expirée depuis le 3 mars 1997.

MONEDATA a également déposé les autres marques suivantes : DATAPROSS , MONETRONICS


MONEDATA (Société Anonyme) - 53, rue des Trois Fontanot, 92000 NANTERRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques) géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage de signalisation, de contrôle (inspection de secours (sauvetage) et d'enseignement: appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;systèmes de lecture et d'encodage de supports d'information par voie mécanique, magnétique, électronique ou optique;composants pour de tels systèmes;bancs de tests pour ces systèmes et les supports d'information correspondants.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matière collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes: pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'intruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils;matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;objets portatifs électroniques ou magnétiques ou optiques et notamment cartes de crédit, cartes ou badges d'identification et cartes de paiement;support papier et carton pour le traitement de l'information et notamment cartes et bandes perforées;manuels ayant trait à l'informatique;imprimantes, feuilles pour imprimantes, machines de bureau et articles de bureau utilisés pour ou utilisés en liaison avec des ordinateurs ou de l'équipement de communication électronique compris dans cette classe.Publicité et affaires.Assurances et finances;Communications, émission et transmission d'information ou de données, notamment par voie électronique et informatique, communications téléphoniques ou radiotéléphoniques, télétransmission de messages ou de signaux;télescription, télécopies.programmation d'ordinateurs;établissement de logiciels;services de fonctionnement, de conseil et de consultation ayant un rapport avec la communication électronique;logiciels, études dans le domaine de l'informatique;services de programmation électronique et de traitement de l'information par ordinateurs, location d'ordinateur ou d'équipement informatique;traitement des informations relatives aux opérations de paiement; acheminement et traitement des informations relatives aux opérations de paiement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.