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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONECAM
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S2MA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S2MA
MONECAM, S.A.S.
CIRRA, S.A.S

Numéro de dépôt :
3786401
Date de dépôt :
30/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/11/2020
S2MA de MONECAM

Présentation de la marque S2MA

Déposée le 30 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONECAM et la Société par Action Simplifiée (SAS) CIRRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « S2MA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) MONECAM domicilié(e) 2 quai du Commerce CP 101 - 69266 - LYON Cedex 09 - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) CIRRA domicilié(e) 2 quai du Commerce CP 101 - 69266 - LYON Cedex 09 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETIENNE GARIN, ROOSEVELT CONSULTANTS domicilié(e) 109 RUE SULLY BP 6138 - 69466 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque S2MA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S2MA est expirée depuis le 30 novembre 2020.

MONECAM a également déposé les autres marques suivantes : NOVENDO , BOS-CHEQUES , C-AVÉO , AVEO , BOOSTER , TAMIS , AVÉI , AVÉO


MONECAM, S.A.S. - 2 quai du Commerce CP 101 - 69266 - LYON Cedex 09 - France

CIRRA, S.A.S - 2 quai du Commerce CP 101 - 69266 - LYON Cedex 09 - France


ETIENNE GARIN, ROOSEVELT CONSULTANTS - 109 RUE SULLY BP 6138 - 69466 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Appareils de prépaiement à distance, lecteur de cartes bancaires, appareils et équipements pour le traitement de l'information, logiciels, logiciels d'interface Web personnalisable et sécurisé permettant à un tiers de visualiser les résultats de son activité monétique, logiciels d'exploitation de données monétiques (remises, transactions, autorisation et la reconstitution du ticket commerçant).

Location d'appareils de prépaiement, location d'appareils et d'équipements pour le traitement de l'information, transcription de communication Internet.

Service de recherche et de conception et d'élaboration de logiciel d'interface Web personnalisable et sécurisé permettant à un tiers de visualiser les résultats de son activité monétique, logiciels d'exploitation de données monétiques (remises, transactions, autorisation et la reconstitution du ticket commerçant). Location de logiciel d'interface Web personnalisable et sécurisé permettant à un tiers de visualiser les résultats de son activité monétique, location de logiciels d'exploitation de données monétiques (remises, transactions, autorisations et la reconstitution du ticket commerçant), étude de projet technique dans le domaine des appareils de prépaiement à distance, reconstitution de bases de données.