Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.T.C. INDEPENDENT TOURS CENTRE
MONDOTOURS HOLDING S.A. (société de droit helvétique)

Numéro de dépôt :
1641441
Date de dépôt :
30/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2001

Présentation de la marque I.T.C. INDEPENDENT TOURS CENTRE

Déposée le 30 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) MONDOTOURS HOLDING (société de droit helvétique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « I.T.C. INDEPENDENT TOURS CENTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONDOTOURS HOLDING (société de droit helvétique domicilié(e) Rue de Romont 14, 1700 FRIBOURG SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque I.T.C. INDEPENDENT TOURS CENTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MONDOTOURS HOLDING (société de droit helvétique a également déposé les autres marques suivantes : I.T.C International Tours Centre


MONDOTOURS HOLDING S.A. (société de droit helvétique) - Rue de Romont 14, 1700 FRIBOURG SUISSE - Suisse


LE CABINET LAVOIX - France


Inscription le 15 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56945 - Publication au BOPI 1991-10-15

Transport et entreposage.Transport de personnes ou de marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Démenagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages.Agences de tourisme et de voyage, réservation de places.Location de chevaux, de véhicules de transport.Entreposage.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Dépôt, gardiennage d'habits.Garage de véhicules.Location de réfrigérateurs.Location de garages.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie. Programmation pour ordinateurs

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.