Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Botticelli
Mondoselect, sarl

Numéro de dépôt :
4056814
Date de dépôt :
23/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/12/2023
Botticelli de Mondoselect

Présentation de la marque Botticelli

Déposée le 23 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mondoselect auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Botticelli » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mondoselect domicilié(e) 209 rue de la Croix Nivert - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 521 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Moysan Patrick domicilié(e) 209 rue de la Croix Nivert - 75015 - PARIS - France.

La marque Botticelli a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Botticelli est expirée depuis le 23 décembre 2023.

Mondoselect a également déposé les autres marques suivantes : BB Blondes


Mondoselect, sarl - 209 rue de la Croix Nivert - 75015 - PARIS - France - SIREN 508521614


M. Moysan Patrick - 209 rue de la Croix Nivert - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet partiel n°633098 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux.