Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORSE & SEA
M. MONDOLONI Daniel

Numéro de dépôt :
3962017
Date de dépôt :
13/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/11/2022
HORSE & SEA de MONDOLONI Daniel

Présentation de la marque HORSE & SEA

Déposée le 13 novembre 2012 par monsieur MONDOLONI Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HORSE & SEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est monsieur MONDOLONI Daniel domicilié(e) Résidence BANI, PORTO POLLO, 20140 SERRA DI FERRO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL MONDOLONI, M. MONDOLONI DANIEL domicilié(e) Résidence BANI, PORTO-POLLO, 20140 SERRA DI FERRO - France.

La marque HORSE & SEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSE & SEA est expirée depuis le 13 novembre 2022.


M. MONDOLONI Daniel - Résidence BANI, PORTO POLLO, 20140 SERRA DI FERRO - France


DANIEL MONDOLONI, M. MONDOLONI DANIEL - Résidence BANI, PORTO-POLLO, 20140 SERRA DI FERRO - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.