CLINISPA
Présentation de la marque CLINISPA
Déposée le 10 février 2006 par MONDIN Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLINISPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-12 du 24 mars 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLINISPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3409409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLINISPA arrivera à expiration en date du 10 février 2026.
Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12
Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2016 n°2606762 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-12
Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682644 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21