Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur MONDIE Henry
/
CHATEAU BRAMEFANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BRAMEFANT
MR MONDIE Henry

Numéro de dépôt :
93458479
Date de dépôt :
26/02/1993
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
26/02/2003

Présentation de la marque CHATEAU BRAMEFANT

Déposée le 26 février 1993 par monsieur MONDIE Henry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU BRAMEFANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est monsieur MONDIE Henry domicilié(e) Labadie, 24560 COLOMBIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MONDIE HENRY - France.

La marque CHATEAU BRAMEFANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BRAMEFANT est expirée depuis le 26 février 2003.


MR MONDIE Henry - Labadie, 24560 COLOMBIER - France


MR MONDIE HENRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Vins AOC - Cotes de Bergerac - Bergerac sec - Bergerac rosé - Saussignac provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU BRAMEFANT"