SUN-VILLAGE
Présentation de la marque SUN-VILLAGE
Déposée le 15 février 1989 par l'association loi 1901 MONDIALE POUR L'UNION DU 3ème AGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « SUN-VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SUN-VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN-VILLAGE est expirée depuis le 15 février 1999.
MONDIALE POUR L'UNION DU 3ème AGE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32