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Marques déposées par l'association loi 1901 mondiale de la Route Association Loi du 1er juillet 1901
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WORLD ROAD ASSOCIATION MONDIALE DE LA ROUTE AIPCR PIARC
Marque expirée - Marque en non vigueur

WORLD ROAD ASSOCIATION MONDIALE DE LA ROUTE AIPCR PIARC
Association mondiale de la Route Association Loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3543139
Date de dépôt :
11/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2017
WORLD ROAD ASSOCIATION MONDIALE DE LA ROUTE AIPCR PIARC de mondiale de la Route Association Loi du 1er juillet 1901

Présentation de la marque WORLD ROAD ASSOCIATION MONDIALE DE LA ROUTE AIPCR PIARC

Déposée le 11 décembre 2007 par l'association loi 1901 mondiale de la Route Association Loi du 1er juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WORLD ROAD ASSOCIATION MONDIALE DE LA ROUTE AIPCR PIARC »

Le déposant est l'association loi 1901 mondiale de la Route Association Loi du 1er juillet 1901 domicilié(e) La Grande Arche, Paroi Nord – niveau 5,92055 LA DEFENSE Cedex - 92055 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 670 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association mondiale de la Route domicilié(e) La Grande Arche, Paroi Nord – niveau 5,92055 LA DEFENSE Cedex - 92055 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WORLD ROAD ASSOCIATION MONDIALE DE LA ROUTE AIPCR PIARC est expirée depuis le 11 décembre 2017.


Association mondiale de la Route Association Loi du 1er juillet 1901 - La Grande Arche, Paroi Nord – niveau 5,92055 LA DEFENSE Cedex - 92055 - France - SIREN 784670259


Association mondiale de la Route - La Grande Arche, Paroi Nord – niveau 5,92055 LA DEFENSE Cedex - 92055 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.