Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREELINE
MONDIAL SELECTION (SA)

Numéro de dépôt :
1619215
Date de dépôt :
03/04/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2000
FREELINE de MONDIAL SELECTION

Présentation de la marque FREELINE

Déposée le 3 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) MONDIAL SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONDIAL SELECTION domicilié(e) 12 chemin du Heyritz, 67100 STRASBOURG - France.

La marque FREELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREELINE est expirée depuis le 3 avril 2000.

MONDIAL SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : DREAM CLUB


MONDIAL SELECTION (SA) - 12 chemin du Heyritz, 67100 STRASBOURG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Articles et accessoires de sport (non compris dans d'autres classes);vêtements et chaussures des sports de glisse;ski, planche à neige, monoski, planche à voile, planche nautique, planche à roulette. Bicyclettes, vélos tout terrain et vélos de montagnes

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].