Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-SEVRAN
MONDIAL ROC SARL

Numéro de dépôt :
1628153
Date de dépôt :
19/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2000
SAINT-SEVRAN de MONDIAL ROC

Présentation de la marque SAINT-SEVRAN

Déposée le 19 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONDIAL ROC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT-SEVRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONDIAL ROC domicilié(e) 76, Av des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France.

La marque SAINT-SEVRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-SEVRAN est expirée depuis le 19 novembre 2000.

MONDIAL ROC a également déposé les autres marques suivantes : BENAC , BAUGENCY


MONDIAL ROC SARL - 76, Av des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

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