Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAINT-SEVRAN
Numéro de dépôt :
1628153
Date de dépôt :
19/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2000
Présentation de la marque SAINT-SEVRAN
Déposée le 19 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONDIAL ROC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT-SEVRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAINT-SEVRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-SEVRAN est expirée depuis le 19 novembre 2000.
MONDIAL ROC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17