Zéro franc, Zéro centime
Présentation de la marque Zéro franc, Zéro centime
Déposée le 11 février 2000 par MONDIAL MOQUETTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « Zéro franc, Zéro centime » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Zéro franc, Zéro centime a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zéro franc, Zéro centime est expirée depuis le 11 février 2010.
MONDIAL MOQUETTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29
Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12