Déposée le 6 avril 1984 par la société MONDIAL MOQUETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MM MONDIAL MOQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société MONDIAL MOQUETTE domicilié(e) Siège social: ENNETIERES EN WEPPES - 59481 Centre Commercial d'Englos (dossier no 2031746) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 231 035 .
La marque MM MONDIAL MOQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONDIAL MOQUETTE - Siège social: ENNETIERES EN WEPPES - 59481 Centre Commercial d'Englos (dossier no 2031746) - France - SIREN 380231035
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37
Renouvellement sans limitation le 28 mars 1994 n°2031746 - Publication au BOPI 1994-03-28
Inscription le 1 avril 1994 - Transmission de propriété n°172414 - Publication au BOPI 1994-04-01
Inscription le 12 novembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°49284 - Publication au BOPI 1990-11-12
Inscription - Concession de licence n°46162 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°14908 - Publication au BOPI
Tous revêtements muraux de toute nature y compris revêtements textiles, rideaux, tous revêtements de sol, moquettes, de toute composition, toute nature et toute largeur.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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