Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MM MONDIAL MOQUETTE
MONDIAL MOQUETTE

Numéro de dépôt :
1267775
Date de dépôt :
06/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2004
MM MONDIAL MOQUETTE de MONDIAL MOQUETTE

Présentation de la marque MM MONDIAL MOQUETTE

Déposée le 6 avril 1984 par la société MONDIAL MOQUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MM MONDIAL MOQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MONDIAL MOQUETTE domicilié(e) Siège social: ENNETIERES EN WEPPES - 59481 Centre Commercial d'Englos (dossier no 2031746) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 231 035 .

La marque MM MONDIAL MOQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MM MONDIAL MOQUETTE est expirée depuis le 6 avril 2004.

MONDIAL MOQUETTE a également déposé les autres marques suivantes : Kalico , MONDIAL MOQUETTE , MM MONDIAL MURAL , ...ON EN FAIT TOUJOURS PLUS , Zéro franc, Zéro centime , K Kalico , KALICO , MONDIAL DECOR , MOQUETTE MARKET LE ROI DES CHUTES


MONDIAL MOQUETTE - Siège social: ENNETIERES EN WEPPES - 59481 Centre Commercial d'Englos (dossier no 2031746) - France - SIREN 380231035


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Renouvellement sans limitation le 28 mars 1994 n°2031746 - Publication au BOPI 1994-03-28

Inscription le 1 avril 1994 - Transmission de propriété n°172414 - Publication au BOPI 1994-04-01

Inscription le 12 novembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°49284 - Publication au BOPI 1990-11-12

Inscription - Concession de licence n°46162 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°14908 - Publication au BOPI

Tous revêtements muraux de toute nature y compris revêtements textiles, rideaux, tous revêtements de sol, moquettes, de toute composition, toute nature et toute largeur.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.