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Marques déposées par la société MONDIAL MOQUETTE SNC
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MONDIAL MOQUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONDIAL MOQUETTE
MONDIAL MOQUETTE SNC

Numéro de dépôt :
96627247
Date de dépôt :
22/05/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/2006

Présentation de la marque MONDIAL MOQUETTE

Déposée le 22 mai 1996 par la société MONDIAL MOQUETTE SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONDIAL MOQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la société MONDIAL MOQUETTE SNC domicilié(e) Centre Commercial ENGLOS LES GEANTS BP. 39, 59481 HAUBOURDIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 231 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONDIAL MOQUETTE SNC - France.

La marque MONDIAL MOQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627247.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDIAL MOQUETTE est expirée depuis le 22 mai 2006.


MONDIAL MOQUETTE SNC - Centre Commercial ENGLOS LES GEANTS BP. 39, 59481 HAUBOURDIN CEDEX - France - SIREN 380231035


MONDIAL MOQUETTE SNC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Couleurs, vernis à l'exception des isolants, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants ni pour métaux, ni pour semences, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles ou en poudres pour peintres, décorateurs, imprimeurset artistes Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, liège, roseau jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols à l'exception des carrelages et des peintures

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.