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Marques déposées par la société MONDIAL MOQUETTE s.n.c
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MONDIAL MOQUETTE MM DEKO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONDIAL MOQUETTE MM DEKO
MONDIAL MOQUETTE s.n.c.

Numéro de dépôt :
95598874
Date de dépôt :
23/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2005

Présentation de la marque MONDIAL MOQUETTE MM DEKO

Déposée le 23 novembre 1995 par la société MONDIAL MOQUETTE s.n.c auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONDIAL MOQUETTE MM DEKO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la société MONDIAL MOQUETTE s.n.c domicilié(e) Centre commercial ENGLOS LES GEANTS - BP 39, 59481 HAUBOURDIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 231 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE INTER FORMALITES - France.

La marque MONDIAL MOQUETTE MM DEKO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDIAL MOQUETTE MM DEKO est expirée depuis le 23 novembre 2005.

MONDIAL MOQUETTE s.n.c a également déposé les autres marques suivantes : MONDIAL DEKO , MONDIAL MOQUETTE M DEKO , MONDIAL MOQUETTE DEKO


MONDIAL MOQUETTE s.n.c. - Centre commercial ENGLOS LES GEANTS - BP 39, 59481 HAUBOURDIN - France - SIREN 380231035


GROUPE INTER FORMALITES - France


Inscription le 28 février 2001 - Rejet partiel n°316585 - Publication au BOPI 2001-02-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Meubles, glace (miroirs), cadres ; Tissus ; couvertures de lit et de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.