MONDIAL MOQUETTE s.n.c. Centre commercial ENGLOS LES GEANTS
Numéro de dépôt :
96616453
Date de dépôt :
19/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2006
Présentation de la marque MONDIAL MOQUETTE - CADRE DE VIE
Déposée le 19 mars 1996 par la société MONDIAL MOQUETTE s.n.c. Centre commercial ENGLOS LES GEANTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONDIAL MOQUETTE - CADRE DE VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-17 du 26 avril 1996.
Le déposant est la société MONDIAL MOQUETTE s.n.c. Centre commercial ENGLOS LES GEANTS domicilié(e) BP 39, 59481 HAUBOURDIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 231 035 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORGET Pierre FORMALITES - France.
La marque MONDIAL MOQUETTE - CADRE DE VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDIAL MOQUETTE - CADRE DE VIE est expirée depuis le 19 mars 2006.
MONDIAL MOQUETTE s.n.c. Centre commercial ENGLOS LES GEANTS - BP 39, 59481 HAUBOURDIN - France - SIREN 380231035
FORGET Pierre FORMALITES - France
Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263368 - Publication au BOPI 1998-10-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43
Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs, artistes Meubles, glaces (miroirs), cadres. Tissus ; Couverture de lit et de table Tapis paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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