Marque enregistrée - Marque en vigueur

MONDIAL LA MARSEILLAISE A PETANQUE
MONDIAL LA MARSEILLAISE A PETANQUE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4218192
Date de dépôt :
15/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/10/2025
MONDIAL LA MARSEILLAISE A PETANQUE de MONDIAL LA MARSEILLAISE A PETANQUE

Présentation de la marque MONDIAL LA MARSEILLAISE A PETANQUE

Déposée le 15 octobre 2015 par la société MONDIAL LA MARSEILLAISE A PETANQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MONDIAL LA MARSEILLAISE A PETANQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la société MONDIAL LA MARSEILLAISE A PETANQUE domicilié(e) 19 Cours Honoré d'Estienne d'Orves - 13001 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 360 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONDIAL LA MARSEILLAISE A PETANQUE, M. GRILLON MARC domicilié(e) 19 Cours Honoré d'Estienne d'Orves - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque MONDIAL LA MARSEILLAISE A PETANQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218192.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDIAL LA MARSEILLAISE A PETANQUE arrivera à expiration en date du 15 octobre 2025.

MONDIAL LA MARSEILLAISE A PETANQUE a également déposé les autres marques suivantes : VIVE LE MONDIAL ! , Mondial des Jeunes à Pétanque , (Marque figurative) , Grand Prix Féminin à Pétanque


MONDIAL LA MARSEILLAISE A PETANQUE, ASSOCIATION - 19 Cours Honoré d'Estienne d'Orves - 13001 - MARSEILLE - France - SIREN 431360908


MONDIAL LA MARSEILLAISE A PETANQUE, M. GRILLON MARC - 19 Cours Honoré d'Estienne d'Orves - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685783 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; fouets ; colliers ou habits pour animaux.

Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; bureaux de placement ; portage salarial.

Prêt de livres ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie.