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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONDIAL FRUIT SELECTION
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SILVER LATE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SILVER LATE
MONDIAL FRUIT SELECTION SARL

Numéro de dépôt :
1540690
Date de dépôt :
04/11/1988
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
04/11/2018

Présentation de la marque SILVER LATE

Déposée le 4 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONDIAL FRUIT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « SILVER LATE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONDIAL FRUIT SELECTION domicilié(e) 1 avenue du Bois l'Abbé,49070 BEAUCOUZE (dossier no 2388253) - 49070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 317 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONDIAL FRUIT SELECTION domicilié(e) 1 avenue du Bois l'Abbé,49070 BEAUCOUZE (dossier no 2388253) - 49070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SILVER LATE est expirée depuis le 4 novembre 2018.

MONDIAL FRUIT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : FLAVOUR GIANT , RUBY GEM , YELLOSPUR , ROYAL GLORY , BARBARA , MONDIAL GALA , SILVER BELLE , MID SILVER , FLAVOR GOLD , BIENVENUE


MONDIAL FRUIT SELECTION SARL - 1 avenue du Bois l'Abbé,49070 BEAUCOUZE (dossier no 2388253) - 49070 - France - SIREN 380317610


MONDIAL FRUIT SELECTION - 1 avenue du Bois l'Abbé,49070 BEAUCOUZE (dossier no 2388253) - 49070 - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2008 n°2388253 - Publication au BOPI 2008-10-24

Renouvellement sans limitation n°2130190 - Publication au BOPI 1998-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Tous produits agricoles et horticoles particulièrement arbres fruitiers et fruits