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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONDIAL FRUIT SELECTION
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RUBY GEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUBY GEM
MONDIAL FRUIT SELECTION SARL

Numéro de dépôt :
1540688
Date de dépôt :
04/11/1988
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
04/11/2008

Présentation de la marque RUBY GEM

Déposée le 4 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONDIAL FRUIT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « RUBY GEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONDIAL FRUIT SELECTION domicilié(e) 1 rue A. Fleming, 49066 ANGERS CEDEX 01 (dossier no 2130194) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 317 610 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONDIAL FRUIT SELECTION domicilié(e) (dossier no 2130194) - France.

La marque RUBY GEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUBY GEM est expirée depuis le 4 novembre 2008.

MONDIAL FRUIT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : FLAVOUR GIANT , YELLOSPUR , ROYAL GLORY , BARBARA , SILVER LATE , MONDIAL GALA , SILVER BELLE , MID SILVER , FLAVOR GOLD , BIENVENUE


MONDIAL FRUIT SELECTION SARL - 1 rue A. Fleming, 49066 ANGERS CEDEX 01 (dossier no 2130194) - France - SIREN 380317610


MONDIAL FRUIT SELECTION - (dossier no 2130194) - France


Renouvellement sans limitation le 3 novembre 1998 n°2130194 - Publication au BOPI 1998-11-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Tous produits agricoles et horticoles particulièrement arbres fruitiers et fruits