Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONDIAL FRUIT SELECTION
/
QUEEN RUBY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUEEN RUBY
MONDIAL FRUIT SELECTION, SARL

Numéro de dépôt :
1699371
Date de dépôt :
11/04/1990
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
11/04/2020

Présentation de la marque QUEEN RUBY

Déposée le 11 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONDIAL FRUIT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « QUEEN RUBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONDIAL FRUIT SELECTION domicilié(e) 1 avenue du Bois l'Abbé - 49070 - BEAUCOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 317 610 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONDIAL FRUIT SELECTION domicilié(e) 1 avenue du Bois l'Abbé - 49070 - BEAUCOUZE - France.

La marque QUEEN RUBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUEEN RUBY est expirée depuis le 11 avril 2020.

MONDIAL FRUIT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : FLAVOUR GIANT , RUBY GEM , YELLOSPUR , ROYAL GLORY , BARBARA , SILVER LATE , MONDIAL GALA , SILVER BELLE , MID SILVER , FLAVOR GOLD


MONDIAL FRUIT SELECTION, SARL - 1 avenue du Bois l'Abbé - 49070 - BEAUCOUZE - France - SIREN 380317610


MONDIAL FRUIT SELECTION - 1 avenue du Bois l'Abbé - 49070 - BEAUCOUZE - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2000 n°2170214 - Publication au BOPI 2000-04-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Inscription le 5 mai 1997 - Changement de nature juridique n°236550 - Publication au BOPI 1997-05-05

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2010 n°2434676 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-17

Tous produits agricoles et horticoles particulièrement arbres fruitiers et fruits