Marque enregistrée - Marque en non vigueur

2907. T
MONDIAL FRUIT SELECTION

Numéro de dépôt :
1315150
Date de dépôt :
03/07/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/1995

Présentation de la marque 2907. T

Déposée le 3 juillet 1985 par MONDIAL FRUIT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 2907. T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MONDIAL FRUIT SELECTION domicilié(e) 45, Rue Chèvre, 49000 ANGERS. Société Civile Agricole. - France.

La marque 2907. T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2907. T est expirée depuis le 3 juillet 1995.

MONDIAL FRUIT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : FLAVOUR GIANT , RUBY GEM , YELLOSPUR , ROYAL GLORY , BARBARA , SILVER LATE , MONDIAL GALA , SILVER BELLE , MID SILVER , FLAVOR GOLD


MONDIAL FRUIT SELECTION - 45, Rue Chèvre, 49000 ANGERS. Société Civile Agricole. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Tous produits horticoles, arbres fruitiers et fruits, particulièrement clône de pommier.