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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONDIAL DISTRIBUTION
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TUBÂ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TUBÂ
MONDIAL DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
4252993
Date de dépôt :
01/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/03/2026
TUBÂ de MONDIAL DISTRIBUTION

Présentation de la marque TUBÂ

Déposée le 1 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONDIAL DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TUBÂ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONDIAL DISTRIBUTION domicilié(e) 36 RUE DE L'AVENIR - 69740 - GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 877 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BORDES ANNE-SOPHIE domicilié(e) 3 RUE PLENEY, BP 1097 - 69001 - LYON CEDEX 01 - France.

La marque TUBÂ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252993.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBÂ arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.


MONDIAL DISTRIBUTION, SAS - 36 RUE DE L'AVENIR - 69740 - GENAS - France - SIREN 418877353


Mme BORDES ANNE-SOPHIE - 3 RUE PLENEY, BP 1097 - 69001 - LYON CEDEX 01 - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.