Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OK-DOM
MONDIAL DEVELOPMENT (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
94530745
Date de dépôt :
28/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2004

Présentation de la marque OK-DOM

Déposée le 28 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONDIAL DEVELOPMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OK-DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONDIAL DEVELOPMENT domicilié(e) 58 Avenue de WAGRAM, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 042 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque OK-DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530745.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OK-DOM est expirée depuis le 28 juillet 2004.


MONDIAL DEVELOPMENT (Société à Responsabilité Limitée) - 58 Avenue de WAGRAM, 75017 PARIS - France - SIREN 395042674


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 15 janvier 1996 - REJET PARTIEL n°196061 - Publication au BOPI 1996-01-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Colles, préparations pour la trempe et la soudure des métaux.Couleurs, vernis (autres que les isolants), laques, peintures, enduits, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; mastic (à l'exception des mastics dentaires). Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; émeri, papier émeri et toile émeri.Matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; quincaillerie métallique; armatures de portes métalliques; arrêts métalliques de portes et de fenêtres; bagues métalliques, cabines de bain métalliques; fil de fer barbelé; matériaux à bâtir métalliques; ; boîtes à outils en métal; boulons; câbles et fil métalliques non électriques; cadres et châssis de fenêtres et de portes métalliques; clôture métalliques; échelles métalliques; échafaudage métalliques; escaliers métalliques; girouettes; vis.Machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); pistolets à colles; pistolets pour la peinture; poinçonneuse; perceuse à main électrique; raboteuse.Outils et instruments à main entraînés manuellement; arrache-clous; clefs (outils); cisailles; ciseaux à l'exception des ciseaux pour la chirurgie; couteaux à l'exception des ciseaux de chirurgiens; coutellerie (non électrique); chalumeaux; emporte-pièce; équerre; appareils pour l'épilation; faux; fers; forets; fourche; fourchettes et cuillers (couverts); marteaux; ouvre-boîtes; pelles; pinces; pioches; pistolets (outils); poinçons; rabots; rasoirs; râteaux; scies, sécateurs; fers à souder; spatules; tenailles; tondeuses entraînées manuellement; tournevis; truelles; tuyaux.Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de pesage, de mesurage, et d'enseignement; aimants; antennes; appareil de soudure électrique; aspirateurs de poussière; balances; extincteurs; fers à souder électriques; lampes otiques; programmes d'ordinateur; logiciels; lunettes; masques de protection pour les ouvriers; parafoudres; paratonnerre; cireuses électriques à parquets; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils de radio et de télévision, bandes vidéo, disquettes informatiques; disques optiques; disques optiques compacts; supports de données magnétiques et optiques; machines à calculer; caisses enregistreuses; télécopieurs; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; périphériques d'ordinateur.Appareils de chauffage, d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; abat-jour; appareils de climatisation; allumes gaz; ampoules d'éclairage; lampes d'éclairage; lampes de poche; appareils sanitaires; baignoires; appareils pour le bain; bains à remous; bidets; douches; cabines de douches; chasses d'eau; cuvettes de toilette; chauffe-eau, barbecue; chauffe-biberon électriques; bouilloires électriques; cafetières électriques; sèche-cheveux; ustensiles de cuisson électriques; saunas; ventilateurs.Papier et carton (bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie); rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage; objets d'art gravés; pinceaux; brosses (pinceaux); papeterie; matériel pour les artistes; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper, à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; joints; isolants; laine de verre; garnitures d'étanchéité ou d'isolation.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; armatures non métalliques de porte; armatures non métallique pour la construction; béton; bois d'uvre, bois de construction; briques; bustes en pierre, en béton ou en marbre; fenêtres et portes non métalliques; châssis et cadres de fenêtres ou de portes non métalliques; carreaux pour la construction, non métalliques; carrelages non métalliques; céramiques; cheminées non métalliques; chevrons pour toiture; ciment à l'exception des ciments dentaires et de ceux pour sabots d'animaux; cloisons non métalliques; clôtures non métalliques; contre-plaqués; enduits (matériaux de construction); escaliers non métalliques; vitres pour la construction; graviers; lambris non métalliques; parquets; lames de parquets; piscines à l'exception des piscines articles de jeux ou de sport; bois de placage; plâtres; tuiles non métalliques; verre de construction; vitraux.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matères plastiques; appliques murales décoratives non en matières textiles; anneaux de rideaux; baguettes d'encadrement; coffrets à bijoux non en métaux précieux; bouchons et capsules de bouteilles; casiers à bouteilles; cadres pour tableaux ou photographies; cintres pour vêtements; statuettes non en métaux précieux.Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; chandeliers et bougeoirs non en métaux précieux.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matière textiles; papiers peints.Consultation enmatière de construction, de décoration, d'électricité, de plomberie, de bricolage; consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires; élaboration et conception de logiciels; location de logiciel informatique; mise à jour de logiciel; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire, concession de licence; location de constructions transportables; établissement de plans (construction); imprimerie; services de traduction

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.