Déposée le 29 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONDIAL CARTOUCHES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EURO CARTOUCHES »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONDIAL CARTOUCHES domicilié(e) 7 Avenue Jean Jaurès,30900 NIMES - 30900 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 306 936 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONDIAL CARTOUCHES domicilié(e) 7 Avenue Jean Jaurès,30900 NIMES - 30900 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO CARTOUCHES est expirée depuis le 29 mai 2016.
MONDIAL CARTOUCHES a également déposé les autres marques suivantes : MONDIAL CARTOUCHES
MONDIAL CARTOUCHES SARL - 7 Avenue Jean Jaurès,30900 NIMES - 30900 - France - SIREN 448306936
MONDIAL CARTOUCHES - 7 Avenue Jean Jaurès,30900 NIMES - 30900 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27
Encres ; Recyclage de cartouches pour imprimantes ; Consommables informatiques, à savoir disquettes vierges, CD Rom, DVD.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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