Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A.T.L.J. - ASSISTANCE DE TOUS LES JOURS
MONDIAL ASSISTANCE FRANCE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93462623
Date de dépôt :
05/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2023

Présentation de la marque A.T.L.J. - ASSISTANCE DE TOUS LES JOURS

Déposée le 5 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONDIAL ASSISTANCE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.T.L.J. - ASSISTANCE DE TOUS LES JOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONDIAL ASSISTANCE FRANCE domicilié(e) 54 rue de Londres - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 381 753 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque A.T.L.J. - ASSISTANCE DE TOUS LES JOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A.T.L.J. - ASSISTANCE DE TOUS LES JOURS est expirée depuis le 5 avril 2023.

MONDIAL ASSISTANCE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OBSERVATOIRE NATIONAL POUR LE MAINTIEN A DOMICILE DES PERSONNES AGEES CITEA , MONDIAL ASSISTANCE PARTOUT, TOUT DE SUITE , ASSISTANCE EMPLOI , ALLO MECA , LA NUIT DES SERVICES , ASSIST'EMPLOI , ALLOPANNE , INFO MECA , CARE LINE , CARE LINE


MONDIAL ASSISTANCE FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - 54 rue de Londres - 75008 - PARIS - France - SIREN 490381753


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2003 n°2237243 - Publication au BOPI 2003-02-21

Inscription le 20 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°462576 - Publication au BOPI 2007-07-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2013 n°2525009 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-20

Des services liés au quotidien et proposés sous des formes personnalisées dans le domaine de l'assistance au domicile en inclusion avec des contrats d'assurance avec l'aide de la communication par terminaux d'ordinateurs et radiophoniques et de services de transport.Cette assistance est liée également, dans le cas de la Garde d'Enfant Malade à Domicile, à l'éducation, la formation et le divertissement des enfants.Nos services aident également nos clients en les assistant dans leurs différentes démarches par du Conseil juridique téléphonique, de l'hébergement temporaire, du Conseil médical, d'hygiène et de beauté

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.