Déposée le 1 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONDEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-46 du 14 novembre 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONDEX domicilié(e) Zone Industrielle, 2 rue Ampère - 67720 - HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 769 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONDEX, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, 2 rue Ampère - 67720 - HOERDT - France - SIREN 558503769
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2007 n°2344286 - Publication au BOPI 2007-06-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12
Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46
Inscription le 27 décembre 2017 - Changement de forme juridique n°713746 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-27
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2017 n°2662076 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-18
Détachants et, plus généralement, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver. Crochets (quincaillerie métallique), crochets de porte-manteaux (métalliques); paniers et caisses métalliques; fermetures de bouteilles, de boîtes et de récipients (métalliques). Presse-fruits et presse-légumes électriques à usage ménager, batteurs et mini-batteurs électriques, broyeurs ménagers électriques, ouvre-boîtes électriques, ciseaux et cisailles électriques, hachoirs électriques, machines pour l'aiguisage et l'affûtage. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; ciseaux et cisailles en tous genres et à multi-usages (à l'exception des ciseaux et cisailles électriques, des ciseaux de machines et des ciseaux pour la chirurgie); instruments et pierres pour l'aiguisage et l'affûtage. Brise-jets; allume-gaz; bouillottes. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; boîtes en carton ou en papier pour le rangement. Matières plastiques mi-ouvrées pour l'emballage. Cintres, pinces et valets pour vêtements; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques;housses pour vêtements (rangement) et housses à vêtements (penderie); crochets de portemanteaux (non métalliques) et porte-manteaux (meubles); pinces à linge; casiers à bouteilles non métalliques; fermetures, bouchons et capsules de bouteilles (non métalliques); paniers non malliques; casiers; caisses et boîtes en bois ou en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, fermetures de boites et de récipients (non métalliques); manches à balais, de couteaux et d'outils (non métalliques); paillasses; meubles, glaces (miroirs), cadres. Bocaux, bouteilles, ouvre-bouteilles, entonnoirs, becs-verseurs, récipients doseurs (autres que la verrerie graduée), bacs et moules à glaçons, seaux à glace, moules (ustensiles de cuisine), vaisselle non en métaux précieux, porte-savons, presse-fruits et presse-légumes non électriques à usage ménager, mélangeurs manuels, batteurs non électriques, broyeurs ménagers non électriques, étendoirs à linge, séchoirs à lessive, égouttoirs à usage ménager, gants de ménage et de jardinage (autres que les gants isolants et les gants de protection contre les accidents); seaux, ventouses pour déboucher lavabos, éviers et sanitaires et plus généralement ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux), brosserie, matériaux pour la brosserie; balais, balais lave sols, balais à franges, balais mécaniques, balayettes, serpillières, torchons (chiffons) de nettoyage, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage et plus généralement matériel et instruments de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie. Cordes à linge, ficelles. Tapis antiglissants pour fonds d'éviers et de baignoires, tapis antiglissants et plus généralement tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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