Déposée le 25 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) MONDEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « FRIGOSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONDEX domicilié(e) Zone Industrielle, 2 rue Ampère - 67720 - HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 769 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque FRIGOSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONDEX, Société Anonyme - Zone Industrielle, 2 rue Ampère - 67720 - HOERDT - France - SIREN 558503769
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2012 n°2499805 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-22
Inscription le 27 décembre 2017 - Changement de forme juridique n°713746 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-27
Récipients d'emballage en matières plastiques, conteneurs non métalliques, garde-manger non métalliques, fermetures de boîtes et de récipients (non métalliques) . Récipients pour la cuisson au micro-ondes, récipients pour la conservation des aliments et des boissons, récipients calorifuges pour les aliments et les boissons, récipients isothermes pour les aliments et les boissons, plats et barquettes en matières plastiques et plus généralement ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; vaisselle non en métaux précieux. Conservation des aliments et des boissons.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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