Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEBIOMANE
Numéro de dépôt :
1230070
Date de dépôt :
17/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/1993
Présentation de la marque SEBIOMANE
Déposée le 17 janvier 1983 par MONDELICE Anicette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEBIOMANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SEBIOMANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEBIOMANE est expirée depuis le 17 janvier 1993.
MONDELICE Anicette a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31