Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONDELEZ FRANCE
/
CAFE PRIVILEGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAFE PRIVILEGE
MONDELEZ FRANCE SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1292835
Date de dépôt :
21/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2024
CAFE PRIVILEGE de MONDELEZ FRANCE

Présentation de la marque CAFE PRIVILEGE

Déposée le 21 février 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONDELEZ FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAFE PRIVILEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONDELEZ FRANCE domicilié(e) 13 avenue Morane Saulnier - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 775 852 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CAFE PRIVILEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAFE PRIVILEGE est expirée depuis le 21 février 2024.


MONDELEZ FRANCE SAS, société par actions simplifiée - 13 avenue Morane Saulnier - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 352775852


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2003 n°2252672 - Publication au BOPI 2003-11-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Renouvellement sans limitation n°2027853 - Publication au BOPI 1994-08

Inscription le 11 février 2009 - Transmission totale de propriété n°499243 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-02-11

Inscription le 8 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511605 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-08

Inscription le 16 mars 2010 - Changement de dénomination n°519015 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2014 n°2548438 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-15

Inscription le 29 décembre 2015 - Transmission partielle de propriété n°660025 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663193 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Errata sur les inscriptions - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Inscription le 28 juillet 2017 - Transmission totale de propriété;Erratum n°705277 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-28

Inscription le 27 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°717594 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27

Café.