Déposée le 17 septembre 1987 par la société étrangère MONDELEZ EUROPE GMBH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère MONDELEZ EUROPE GMBH domicilié(e) Lindbergh-Allee 1 - 8152 - GLATTPARK - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONDELEZ EUROPE GMBH, société de droit suisse - Lindbergh-Allee 1 - 8152 - GLATTPARK - Suisse
SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Inscription le 20 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58679 - Publication au BOPI 1991-12-20
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2007 n°2343853 - Publication au BOPI 2007-06-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43
Inscription le 2 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438242 - Publication au BOPI 2006-08-02
Inscription le 15 octobre 2001 - Changement de dénomination n°332816 - Publication au BOPI 2001-10-15
Inscription le 13 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°157293 - Publication au BOPI 1993-04-13
Inscription le 18 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207790 - Publication au BOPI 1996-10-18
Renouvellement sans limitation n°2097300 - Publication au BOPI 1997-42
Inscription le 2 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°524892 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02
Inscription le 9 octobre 2013 - Changement de dénomination n°610554 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2017 n°2649900 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-24
Levains et levures, poudres pour faire lever, soude pour faciliter la cuisson, extraits pour aromatiser, crème de tartre, condiments ou sauces pour salades, mélanges de pickles en morceaux, moutarde, extraits de tomates, sauce à la menthe, sauce au poivre, sauce tartare, sauce Worcestershire, mayonnaise, fécule de blé pour poudings ou autres pâtisseries, poudings et pâtisseries en crôute avec remplissage de crème ou de confiture, desserts à la gélatine ou à la gelée, poudre pour crèmes ou flans, poudre pour desserts, aspic à la gélatine ou à la gelée, beurre de cacahuètes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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