Déposée par voie électronique le 28 novembre 2019 par Mondelez Europe GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Petits Coeurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-51 du 20 décembre 2019.
Le déposant est Mondelez Europe GmbH domicilié(e) Lindbergh-Allee 1 - 8152 - Glattpark - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Fabienne MAUCARRE domicilié(e) 2-6 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.
La marque Petits Coeurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVAGRAAF FRANCE, Madame Fabienne MAUCARRE - 2-6 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France
Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51
Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14
Produits de boulangerie, préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner, pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), crackers, biscuits, gaufrettes, barres de céréales, gaufres, gâteaux, pâtisseries, chapelure, pâte à biscuits ou pâte à tarte, confiserie, glaces alimentaires à savoir crèmes glacées, desserts préparés [confiserie, pâtisserie ou à base de chocolat], pâtisseries et desserts glacés à base de produits laitiers, pâtisseries et desserts lactés réfrigérés.
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