PETITS COEURS
Présentation de la marque PETITS COEURS
Déposée le 7 mars 1985 par la société étrangère MONDELEZ EUROPE GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETITS COEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PETITS COEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PETITS COEURS arrivera à expiration en date du 7 mars 2025.
MONDELEZ EUROPE GMBH a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2049084 - Publication au BOPI 1995-44
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32
Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°418563 - Publication au BOPI 2005-09-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2004 n°2277485 - Publication au BOPI 2004-12-17
Inscription - Transmission de propriété n°19869 - Publication au BOPI
Inscription le 21 février 2005 - Changement d'adresse n°408002 - Publication au BOPI 2005-02-21
Inscription le 17 juillet 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°187487 - Publication au BOPI 1995-07-17
Inscription le 12 juin 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°186120 - Publication au BOPI 1995-06-12
Inscription - Changement de dénomination n°40677 - Publication au BOPI
Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396786 - Publication au BOPI 2004-08-02
Inscription le 20 juillet 1994 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°187656 - Publication au BOPI 1994-07-20
Inscription le 17 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300279 - Publication au BOPI 2000-05-17
Inscription le 17 mai 2000 - Changement de dénomination n°300280 - Publication au BOPI 2000-05-17
Inscription le 26 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589354 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-26
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2015 n°2580832 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-03-09