Marque renouvelée - Marque en vigueur

PETITS COEURS
MONDELEZ EUROPE GMBH, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1301599
Date de dépôt :
07/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2025
PETITS COEURS de MONDELEZ EUROPE GMBH

Présentation de la marque PETITS COEURS

Déposée le 7 mars 1985 par la société étrangère MONDELEZ EUROPE GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETITS COEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère MONDELEZ EUROPE GMBH domicilié(e) Lindbergh-Allee 1 - 8152 - GLATTPARK - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque PETITS COEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PETITS COEURS arrivera à expiration en date du 7 mars 2025.

MONDELEZ EUROPE GMBH a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE CHOC , CHIPSTER , FEUILLETÉ DORÉ , PETITS COEURS , CALECHE , (Marque figurative) , L'ARBRE A BISCUITS , CACHOU LAJAUNIE , JOYBOX , LES CRACKERS GOURMANDS


MONDELEZ EUROPE GMBH, société de droit suisse - Lindbergh-Allee 1 - 8152 - GLATTPARK - Suisse


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2049084 - Publication au BOPI 1995-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°418563 - Publication au BOPI 2005-09-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2004 n°2277485 - Publication au BOPI 2004-12-17

Inscription - Transmission de propriété n°19869 - Publication au BOPI

Inscription le 21 février 2005 - Changement d'adresse n°408002 - Publication au BOPI 2005-02-21

Inscription le 17 juillet 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°187487 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 12 juin 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°186120 - Publication au BOPI 1995-06-12

Inscription - Changement de dénomination n°40677 - Publication au BOPI

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396786 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 20 juillet 1994 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°187656 - Publication au BOPI 1994-07-20

Inscription le 17 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300279 - Publication au BOPI 2000-05-17

Inscription le 17 mai 2000 - Changement de dénomination n°300280 - Publication au BOPI 2000-05-17

Inscription le 26 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589354 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-26

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2015 n°2580832 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-03-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.