Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONACO
MONDELEZ EUROPE GMBH, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1413785
Date de dépôt :
15/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2027

Présentation de la marque MONACO

Déposée le 15 juin 1987 par la société étrangère MONDELEZ EUROPE GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère MONDELEZ EUROPE GMBH domicilié(e) Lindbergh-Allee 1 - 8152 - GLATTPARK - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque MONACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MONACO arrivera à expiration en date du 15 juin 2027.

MONDELEZ EUROPE GMBH a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE CHOC , CHIPSTER , FEUILLETÉ DORÉ , PETITS COEURS , CALECHE , (Marque figurative) , L'ARBRE A BISCUITS , CACHOU LAJAUNIE , JOYBOX , LES CRACKERS GOURMANDS


MONDELEZ EUROPE GMBH, société de droit suisse - Lindbergh-Allee 1 - 8152 - GLATTPARK - Suisse


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Inscription - Changement de dénomination n°40677 - Publication au BOPI

Renouvellement avec limitation le 18 juin 2007 n°2090882 - Publication au BOPI 2007-06-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2007 n°2344139 - Publication au BOPI 2007-06-18

Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°418563 - Publication au BOPI 2005-09-26

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°368947 - Publication au BOPI 2003-04-14

Inscription le 27 mars 1991 - RENONCIATION PARTIELLE n°52489 - Publication au BOPI 1991-03-27

Inscription le 14 avril 2003 - Changement de dénomination n°368948 - Publication au BOPI 2003-04-14

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396786 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 21 février 2005 - Changement d'adresse n°408002 - Publication au BOPI 2005-02-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Inscription le 26 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589354 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-26

Inscription le 27 août 2013 - Changement de dénomination n°607612 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-27

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2017 n°2642878 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-08

Produits de boulangerie, biscuits, gâteaux secs, galettes, pâtisserie, mélanges de produits pour la préparation de gâteaux, pain, pain d'épice, croûtes, céréales, farines, confiserie, confiture, conserves, chocolat, cacao, sucre, miel ; viande, poissons, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; œufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade, pickles ; café, thé, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; préparations faites de céréales, gâteaux ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.