Déposée le 1 octobre 1996 par la société étrangère MONDELEZ EUROPE GMBH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-45 du 8 novembre 1996.
Le déposant est la société étrangère MONDELEZ EUROPE GMBH domicilié(e) Lindbergh-Allee 1 - 8152 - GLATTPARK - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643878.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONDELEZ EUROPE GMBH, société de droit suisse - Lindbergh-Allee 1 - 8152 - GLATTPARK - Suisse
SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Inscription le 18 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354288 - Publication au BOPI 2002-09-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2006 n°2324495 - Publication au BOPI 2006-10-03
Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396786 - Publication au BOPI 2004-08-02
Inscription le 21 février 2005 - Changement d'adresse n°408002 - Publication au BOPI 2005-02-21
Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°418563 - Publication au BOPI 2005-09-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12
Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45
Inscription le 26 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589354 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-26
Inscription le 27 août 2013 - Changement de dénomination n°607612 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-27
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2016 n°2627227 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-06
Viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie.Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, gelées, soupes.Conserves totalement ou partiellement à base de viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie.Plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement à base des produits ci-dessus.Lait.Produits laitiers à savoir: desserts lactés, yaourts, crèmes, fromages, fromage blanc, faisselle, boissons composées majoritairement de lait.Produits laitiers glacés.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca.Farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas.Pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées). Plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte.Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries.Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés.Confiserie, glaces alimentaires et notamment crèmes glacées, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices. Organisation de jeux, concours et divertissements
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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