L'ARBRE A BISCUITS
Présentation de la marque L'ARBRE A BISCUITS
Déposée le 6 mars 2007 par la société étrangère MONDELEZ EUROPE GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARBRE A BISCUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-15 du 13 avril 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ARBRE A BISCUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3486249.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ARBRE A BISCUITS arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.
MONDELEZ EUROPE GMBH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32
Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15
Inscription le 4 novembre 2009 - Changement de nature juridique n°509490 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-04
Inscription le 26 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589354 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-26
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2017 n°2637094 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-01-12