Déposée le 7 juillet 1998 par la société étrangère MONDELEZ EUROPE GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN),
la marque française « Croustilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-34 du 21 août 1998.
Le déposant est la société étrangère MONDELEZ EUROPE GmbH domicilié(e) Lindbergh-Allee 1, 8152 GLATTPARK, Opfikon - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque Croustilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONDELEZ EUROPE GmbH, Société de droit Suisse - Lindbergh-Allee 1, 8152 GLATTPARK, Opfikon - Suisse
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Inscription le 26 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271158 - Publication au BOPI 1999-01-26
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2008 n°2373328 - Publication au BOPI 2008-05-21
Inscription le 15 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°473759 - Publication au BOPI 2008-05-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52
Inscription le 30 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301217 - Publication au BOPI 2000-05-30
Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34
Inscription le 26 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589354 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-26
Inscription le 27 août 2013 - Changement de dénomination n°607612 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-27
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2018 n°2684150 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-12
Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiseries, glaces comestibles Restauration (alimentation).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Croustilles"
