Marque renouvelée - Marque en vigueur

BELIN PETITS COEURS
MONDELEZ EUROPE GMBH, Société de droit Suisse

Numéro de dépôt :
1541400
Date de dépôt :
13/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2029
BELIN PETITS COEURS de MONDELEZ EUROPE GMBH

Présentation de la marque BELIN PETITS COEURS

Déposée le 13 juillet 1989 par la société étrangère MONDELEZ EUROPE GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELIN PETITS COEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère MONDELEZ EUROPE GMBH domicilié(e) Lindbergh-Allee 1, GLATTPARK 8152 - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque BELIN PETITS COEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BELIN PETITS COEURS arrivera à expiration en date du 13 juillet 2029.

MONDELEZ EUROPE GMBH a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE CHOC , CHIPSTER , FEUILLETÉ DORÉ , PETITS COEURS , CALECHE , (Marque figurative) , L'ARBRE A BISCUITS , CACHOU LAJAUNIE , JOYBOX , LES CRACKERS GOURMANDS


MONDELEZ EUROPE GMBH, Société de droit Suisse - Lindbergh-Allee 1, GLATTPARK 8152 - Suisse


NOVAGRAAF FRANCE, M. MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Demande de renouvellement le 20 mars 2009 n°2144995 - Publication au BOPI 2009-03-20

Renouvellement sans limitation n°2144995 - Publication au BOPI 1999-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°418563 - Publication au BOPI 2005-09-26

Inscription le 22 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279535 - Publication au BOPI 1999-06-22

Inscription - Changement de dénomination n°42614 - Publication au BOPI

Inscription le 30 juin 1999 - Changement de dénomination n°280471 - Publication au BOPI 1999-06-30

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396786 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 21 février 2005 - Changement d'adresse n°408002 - Publication au BOPI 2005-02-21

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2009 n°2401900 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-20

Inscription le 26 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589354 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-26

Inscription le 27 août 2013 - Changement de dénomination n°607612 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-27

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2019 n°2716478 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-05-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir