Marque renouvelée - Marque en vigueur

BELIN NOUVEAU PETITS COEURS CHOCO'CROC
MONDELEZ EUROPE GMBH, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
96614898
Date de dépôt :
08/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2026

Présentation de la marque BELIN NOUVEAU PETITS COEURS CHOCO'CROC

Déposée le 8 mars 1996 par la société étrangère MONDELEZ EUROPE GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELIN NOUVEAU PETITS COEURS CHOCO'CROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la société étrangère MONDELEZ EUROPE GMBH domicilié(e) Lindbergh-Allee 1 - 8152 - GLATTPARK - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque BELIN NOUVEAU PETITS COEURS CHOCO'CROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELIN NOUVEAU PETITS COEURS CHOCO'CROC arrivera à expiration en date du 8 mars 2026.

MONDELEZ EUROPE GMBH a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE CHOC , CHIPSTER , FEUILLETÉ DORÉ , PETITS COEURS , CALECHE , (Marque figurative) , L'ARBRE A BISCUITS , CACHOU LAJAUNIE , JOYBOX , LES CRACKERS GOURMANDS


MONDELEZ EUROPE GMBH, société de droit suisse - Lindbergh-Allee 1 - 8152 - GLATTPARK - Suisse


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Inscription le 14 avril 2003 - Changement de dénomination n°368948 - Publication au BOPI 2003-04-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Renouvellement sans limitation le 22 février 2006 n°2308533 - Publication au BOPI 2006-02-22

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396786 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 21 février 2005 - Changement d'adresse n°408002 - Publication au BOPI 2005-02-21

Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°418563 - Publication au BOPI 2005-09-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Inscription le 26 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589354 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-26

Inscription le 27 août 2013 - Changement de dénomination n°607612 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-27

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2015 n°2605176 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-21

Biscuits, pâtisserie et confiserie tous ces produits étant nappés de chocolat