Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AMSA
Numéro de dépôt :
1523956
Date de dépôt :
13/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/1998
Présentation de la marque AMSA
Déposée le 13 octobre 1988 par MONDEJAR-PONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AMSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMSA est expirée depuis le 13 octobre 1998.
MONDEJAR-PONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38