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Marques déposées par MONDEILHS Pierre Arnaud
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FRAPPE PEYROT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAPPE PEYROT
MONDEILHS Pierre Arnaud

Numéro de dépôt :
92424901
Date de dépôt :
25/06/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2002

Présentation de la marque FRAPPE PEYROT

Déposée le 25 juin 1992 par MONDEILHS Pierre Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRAPPE PEYROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est MONDEILHS Pierre Arnaud, domicilié(e) Domaine de FRAPPE PEYROT, GABARNAC, 33410 CADILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONDEILHS Pierre Arnaud - France.

La marque FRAPPE PEYROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAPPE PEYROT est expirée depuis le 25 juin 2002.


MONDEILHS Pierre Arnaud - Domaine de FRAPPE PEYROT, GABARNAC, 33410 CADILLAC - France


MONDEILHS Pierre Arnaud - France


Inscription le 3 août 1998 - Rejet partiel n°259230 - Publication au BOPI 1998-08-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

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