Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COURRIER EUROPEEN DU PARLEMENT
MONDE EDITION, SAS

Numéro de dépôt :
3883129
Date de dépôt :
20/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/12/2021
LE COURRIER EUROPEEN DU PARLEMENT de MONDE EDITION

Présentation de la marque LE COURRIER EUROPEEN DU PARLEMENT

Déposée le 20 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONDE EDITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE COURRIER EUROPEEN DU PARLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONDE EDITION domicilié(e) 3 rue MORNAY - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 735 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONDE EDITION, M. REMY LAZIMI domicilié(e) 3 rue MORNAY - 75004 - PARIS - France.

La marque LE COURRIER EUROPEEN DU PARLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COURRIER EUROPEEN DU PARLEMENT est expirée depuis le 20 décembre 2021.

MONDE EDITION a également déposé les autres marques suivantes : MONDE EDITION , LE COURRIER DU PARLEMENT PANAFRICAIN , LE COURRIER DU PARLEMENT PANAFRICAIN , LE COURRIER DU PARLEMENT , LA REVUE DU PARLEMENT PANAFRICAIN , LE COURRIER PARLEMENTAIRE , FRANCE REGIONS METROPOLES Les nouvelles Collections de MONDE EDITION , LE COURRIER DU DEPUTÉ , LE COURRIER DU DEPARTEMENT , LE JOURNAL DU PARLEMENT PANAFRICAIN


MONDE EDITION, SAS - 3 rue MORNAY - 75004 - PARIS - France - SIREN 437735871


MONDE EDITION, M. REMY LAZIMI - 3 rue MORNAY - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Produits de l'imprimerie ; Papier ; livres ; journaux ; brochures ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.