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Marques déposées par monsieur MONDANGE Gérard
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DOMAINE LA FONTAINE DU MONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA FONTAINE DU MONT
M. MONDANGE Gérard, Le Bourg CHASSELAS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY.

Numéro de dépôt :
1291184
Date de dépôt :
22/11/1984
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
22/11/1994

Présentation de la marque DOMAINE LA FONTAINE DU MONT

Déposée le 22 novembre 1984 par monsieur MONDANGE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE LA FONTAINE DU MONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MONDANGE Gérard - France.

La marque DOMAINE LA FONTAINE DU MONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA FONTAINE DU MONT est expirée depuis le 22 novembre 1994.


M. MONDANGE Gérard, Le Bourg CHASSELAS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE LA FONTAINE DU MONT".