Déposée le 14 avril 2017 par monsieur Mondanel Aymeric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Le Merle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-18 du 5 mai 2017.
Le déposant est monsieur Mondanel Aymeric domicilié(e) 16 rue du docteur calmette - 92110 - CLICHY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mondanel Aymeric domicilié(e) 16 RUE Du Docteur Calmette - 92110 - CLICHY - France.
La marque Le Merle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Merle arrivera à expiration en date du 14 avril 2027.
M. Mondanel Aymeric - 16 rue du docteur calmette - 92110 - CLICHY - France
M. Mondanel Aymeric - 16 RUE Du Docteur Calmette - 92110 - CLICHY - France
Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18
Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41
Errata de l'enregistrement - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique. Instruments de musiques à partir du recyclage et de matière recyclées.
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
Services de vente au détail d'objets d'art et
instruments de musique.
Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ;
organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; Enregistrement et production de musique et de son, location et vente d'enregistrements sonores, phonographiques, de supports multimédia, d'appareils audio, représentation de spectacles ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de disques
compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédias ; éditions d'oeuvres musicales, d'oeuvres audiovisuelles et d'oeuvres
multimédia ; éditions et transmission de tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, enregistrements de tous supports (services de studio
d'enregistrements), enregistrement de tous supports d'images (filmage), plus généralement tous services d'éducation et de divertissement, et tous services audiovisuels ; enseignement, ateliers de formation. Publications de livres, de textes. Productions musicales. Services de studio d'enregistrement, agences pour artistes. Productions et co-productions de programmes audiovisuels et télévisés ; services d'orchestre.
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