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Marques déposées par la société étrangère MONDAINE WATCH LTD
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Couture Mondaine
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Couture Mondaine
MONDAINE WATCH LTD., Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3373713
Date de dépôt :
02/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
02/08/2025
Couture Mondaine de MONDAINE WATCH LTD

Présentation de la marque Couture Mondaine

Déposée le 2 août 2005 par la société étrangère MONDAINE WATCH LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Couture Mondaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la société étrangère MONDAINE WATCH LTD domicilié(e) 27 Etzelstrasse - 8808 - PFAFFIKON - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque Couture Mondaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Couture Mondaine arrivera à expiration en date du 2 août 2025.

MONDAINE WATCH LTD a également déposé les autres marques suivantes : PAYCHIP


MONDAINE WATCH LTD., Société de droit suisse - 27 Etzelstrasse - 8808 - PFAFFIKON - Suisse


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°613020 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21

Renouvellement avec limitation le 5 mars 2015 n°2580594 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-03-05

Horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.