MONDADORI MAGAZINES FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3096380
Date de dépôt :
20/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2021
Présentation de la marque LE PROGRAMME DE LA TELEVISION
Déposée le 20 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONDADORI MAGAZINES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PROGRAMME DE LA TELEVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-21 du 25 mai 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONDADORI MAGAZINES FRANCE domicilié(e) 8 rue François Ory - 92543 - MONTROUGE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 791 262 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, S.A. domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque LE PROGRAMME DE LA TELEVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096380.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONDADORI MAGAZINES FRANCE, société par actions simplifiée - 8 rue François Ory - 92543 - MONTROUGE CEDEX - France - SIREN 452791262
NOVAGRAAF FRANCE, S.A. - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39
Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21
Inscription le 8 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542500 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-08
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2011 n°2465133 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-09
Inscription le 11 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°546682 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11
Inscription le 11 avril 2011 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°546681 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie, ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ; ou le ménage) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; imprimés, prospectus, magazines, revues. Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission par code d'accès à Internet ; services de transmission d'informations par réseau de type Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux d'ordinateurs ou par réseau mondial de type Internet, par voie télématique et de vidéocommunication ; services de messagerie électronique ; services de transmission électroniques de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs, et de tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellite et réseau Internet ; services de communication par réseau informatiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions télévisées ; télévision par câbles. Education, divertissement ; divertissement télévisé ; production de spectacles, de films ; organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement ; organisation de jeux et concours en matière d'éducation ou de divertissement par réseaux d'ordinateur, à savoir réseau Internet, terminaux d'ordinateur, satellite ; divertissements radiophoniques ou par télévision, montage de programmes de télévision, édition de livres, revues, magazines.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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