Marque enregistrée - Marque en vigueur

Docteur C
MONDADORI MAGAZINES FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4315549
Date de dépôt :
18/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2026
Docteur C de MONDADORI MAGAZINES FRANCE

Présentation de la marque Docteur C

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONDADORI MAGAZINES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Docteur C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONDADORI MAGAZINES FRANCE domicilié(e) 8 rue François Ory - 92543 - MONTROUGE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 791 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque Docteur C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Docteur C arrivera à expiration en date du 18 novembre 2026.

MONDADORI MAGAZINES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TV 14 , N'ayez pas une télé de retard , TUNING FORCE , HAPPY BUSINESS , LA VIE GRANDEUR NATURE , SKYPIX SCIENCE & VIE , SCIENCE & VIE KIDS , NOUS DEUX , LES CAHIERS SCIENCES & VIE , TV STAR


MONDADORI MAGAZINES FRANCE, Société par actions simplifiée - 8 rue François Ory - 92543 - MONTROUGE CEDEX - France - SIREN 452791262


NOVAGRAAF FRANCE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments pour le traitement de signaux sonores ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information ; disquettes, logiciels (programmes enregistrés) ; disques compacts (audio-vidéo), DVD et autres supports d'enregistrement numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts ; logiciels (programmes enregistrés) multimédias interactifs et applications informatiques interactives ; logiciels et applications informatiques fournies via Internet et d'autres réseaux de télécommunications informatiques, de communications sans fil et électroniques ; logiciels et applications informatiques étant utilisés avec des écrans de télévision, ordinateurs, ordinateurs de poche, ordinateurs de type tablette, lecteurs de musique, lecteurs multimédias, lecteurs vidéos, téléphones mobiles et dispositifs électroniques numériques portatifs et de poche ; publications électroniques et produits de l'imprimerie téléchargeables à partir de bases de données en ligne et d'Internet ;

Produits de l'imprimerie, à savoir : livres, revues, journaux, magazines, périodiques, publications, photographies, clichés, autocollants, albums, cartes, fiches, fiches pratiques tutorielles, notices explicatives (sous forme d'imprimés), plans, images, prospectus, brochures, calendriers, almanachs, affiches et dessins ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; instruments d'écriture ; stylos ; blocs-notes et cahiers ; boîtes en carton ou en papier ; enveloppes (papeterie) ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou matière plastique ;

Transmission et diffusion d'émissions télévisées et de films ; transmission de programmes radiophoniques et télévisés, textes, messages, informations, sons et images via des réseaux de communications et des réseaux informatiques ; diffusion de programmes via Internet ; diffusion (transmission) d'images, de données, de films, de reportages et d'émissions télévisées au moyen de la radio, d'appareils de télécommunications, de supports électroniques et d'Internet y compris dans le cadre d'un service dit de vidéo à la demande ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision payants ou non ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision au moyen d'un abonnement et/ou par le biais d'un service dit de vidéo à la demande ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de transmission d'informations par réseau de type Internet, communication par le réseau Internet ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission de fichiers numériques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de téléconférences ; agences de presse, agences d'informations (nouvelles) ;

Education, divertissement ; édition et publication de journaux, de périodiques, de prospectus, de magazines, de revues, d'affiches, de livres ; production et réalisation d'émissions, de reportages, journaux, spectacles et de films destinés à une exploitation télévisuelle ; mise à disposition par le biais d'un service de vidéo à la demande d'émissions, de reportages, journaux, spectacles et de films ; organisation de séminaires d'information ; organisation de concours, de compétitions, de spectacles (éducation ou divertissement) ; organisation d'évènements à des fins d'éducation et de divertissement ; organisation d'évènements et salons à des fins de formation ; services de formation (éducation) ; activités culturelles ; production de spectacles, d'émissions, de films destinés à une exploitation radiophonique et/ou télévisuelle ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.