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Marques déposées par MONCUIT Jacky
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LA MAISON COMPOSABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON COMPOSABLE
MONCUIT Jacky, Félicien

Numéro de dépôt :
1348586
Date de dépôt :
26/03/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/1996
LA MAISON COMPOSABLE de MONCUIT Jacky

Présentation de la marque LA MAISON COMPOSABLE

Déposée le 26 mars 1986 par MONCUIT Jacky auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MAISON COMPOSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MONCUIT Jacky, Félicien, domicilié(e) 21 rue Charles III, 54000 NANCY. - France.

La marque LA MAISON COMPOSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON COMPOSABLE est expirée depuis le 26 mars 1996.

MONCUIT Jacky a également déposé les autres marques suivantes : CREATOME , PRISMA INGENIERIE , LA LEGENDE DU FUTUR


MONCUIT Jacky, Félicien - 21 rue Charles III, 54000 NANCY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Construction de maisons d'habitation et annexes. Réparations.